Échos du Conseil (1)

Saint Gratien : quelques échos du Conseil municipal de novembre 2020, en plusieurs épisodes et quelques détails, car souvent, c’est là que le diable se niche…

Assez chaude ambiance pour cette séance. Chaude, mais pas chaleureuse.

Premier échange sur le procès-verbal de la séance du mois de septembre.

Nous faisons tout d’abord remarquer que c’est la première fois que le Conseil se déroule sans public, pour raison de crise sanitaire. Or, les séances municipales sont publiques. La solution pour le temps que la crise durera ? Diffuser la séance sur Internet. De nombreuses communes le font. C’est bon pour la démocratie que les citoyens soient informés du travail des élus. Nous questionnons aussi sur l’horaire inhabituel. Pourquoi un Conseil à 18h30 ? Cela a des répercussions négatives pour les élus qui ont une activité professionnelle. D’ailleurs plusieurs élus arriveront après le début de la séance.

Sur le PV de la séance du 24/09 : ce document est important puisqu’il retrace les principaux échanges entre élus. C’est essentiel pour les citoyens qui veulent être informés, particulièrement depuis le mois de mars dernier, où le public n’est accueilli que de façon très réduite, voire plus du tout. Il importe donc que le PV reflète correctement ce qui a été prononcé, et de manière suffisamment complète.

Nous avons reçu celui-ci le 16 novembre, c’est à dire quasiment 2 mois après la séance, ce qui ne facilite pas la relecture! De plus, nombre de nos interventions sont cette fois-ci, mal retranscrites.

Quelques exemples. Le PV nous fait dire à propos des majorations des indemnités d’élus, sujet crucial de la séance de septembre, que nous demanderions « le non report des majorations des indemnités » Contresens absolu, puisque nous réclamions exactement l’inverse, à savoir de  « ne pas réactiver ces majorations » !

Nous pointons une dizaine de corrections au total afin que nos propos soient correctement retranscrits, et compréhensibles.

Sachez que ce PV comportait 48 pages, ce qui pourrait laisser penser qu’il est particulièrement détaillé, comme le maire essaie de nous le faire croire à chaque fois que nous demandons des rectifications. Sauf que sur 48 pages, il y avait cette fois-ci 8 pages reprenant les décisions du maire, 8 le rapport sur la Saiem, 4 les tableaux des indemnités, 3 les questions orales. Sur 48, la majorité des pages sont donc consacrées aux rapports présentés, et environ 9 seulement aux débats… en gros, 20%, ce qui n’est donc pas exceptionnel.

Que répond le maire ? Sur la vidéo : dans la salle Georges Brassens, ce serait compliqué. Pourquoi ? Mystère. Cela imposerait des frais très importants pour la commune. Mais combien? Mystère. Selon lui, les Gratiennois peuvent s’informer avec le PV sur le site de la ville et c’est suffisant. L’horaire avait été fixé au temps du couvre-feu. Quant aux modifications demandées, elles seraient « de l’ordre sémantique » et certaines seront acceptées. Mais lesquelles ? Mystère.

Le Conseil respecte ensuite une minute de silence pour les victimes des récents attentats, et rend notamment hommage au professeur Samuel Paty.

Nous votons ensuite une avance de trésorerie pour l’association « Cercle des arts », tout en soulignant l’anomalie entre la présence d’élus au conseil d’administration de cette association, et notre non-information du problème qui entraîne aujourd’hui un besoin d’avance financière.

En effet, la ville est représentée par trois élus au CA : pourquoi si ce n’est pour alerter en cas de problème ?

« Difficultés de personnel » : il s’agit d’un licenciement qui a entraîné un recours aux prud’hommes et un jugement défavorable à l’association. Ce n’est pas rien puisque cela a tellement «fragilisé son budget » que le versement des salaires des professeurs est en jeu. Le rapport dit que « la ville suit de manière très attentive la gestion financière de l’association »… Ce serait bien de nous en informer par souci de transparence, et partant du principe que les difficultés de l’association ont des répercussions pour l’action de la commune, nous devons être informés. Autre souci : cette avance de trésorerie remboursable apparaît dans le budget comme une subvention…

Nous faisons des propositions pour éviter ce genre de situation : que l’opposition soit représentée au CA des associations les plus importantes ; que le vote des subventions aux associations soit accompagné d’une courte présentation : nombre d’adhérents, objet, état de la trésorerie ; que les élus qui siègent aux conseils d’administration des associations fassent un retour au Conseil municipal. L’adjoint aux finances le dit : « on étudiera leur situation sur la base de ce qu’elles présenteront ». Ce sont donc bien des informations que les élus doivent avoir pour voter les subventions en connaissance de cause. Un peu de transparence ne nuit pas… Sans surprise, le maire n’est pas favorable à une telle évolution des pratiques…

À suivre : les échanges sur les orientations budgétaires et une décision modificative au budget 2020.

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