Ci-dessous les réponses aux questions orales du groupe « Saint Gratien solidaire et citoyen » lors du Conseil municipal du 6 juin 2019.

Le maire signale qu’il répondra de façon très brève, puisqu’à son avis, ces questions ne présentent aucun intérêt et devraient être posées en commissions… Il répond de façon très désinvolte et plutôt méprisante pour ces pauvres élus de l’opposition qui ne seraient au courant de rien et poseraient des questions sans utilité.  

 Commerces

Quelle sera la date de la prochaine commission commerces sachant que la dernière a eu lieu le 24 avril 2018 ? Trois boulangeries (Marais, Centre Hémonnot et face Raymond Logeais) sont fermées. D’autres commerces notamment au Forum sont vides (ex-Comédie des saveurs, ex-épicerie exotique, boutique Lisa…), nous pensons que cette commission devrait se réunir 2 fois par an afin de faire le point sur ces sujets qui intéressent au premier chef les habitants.

Réponse du maire : la date de la prochaine commission « commerces » nous sera communiquée dès qu’elle aura été fixée…

Nos commentaires : cette commission se réunit une fois par… an, ce qui est très nettement insuffisant. Aucune réponse sur les commerces fermés.

Commerce (2)

Le 24 avril, était programmée une réunion commission commerces, qui avait la particularité de se tenir dans l’enceinte du marché, selon les informations communiquées par Somarep Mandon, des commerçants et M. Docquincourt. Peut-on avoir la substance des échanges ?

Réponse du maire : Réunion reportée en raison de l’absence de commerçants. Le compte-rendu en sera fait lors de la réunion de la commission « commerces »…

Nos commentaires : bien peu d’infos dans cette réponse ! Il y aurait pourtant beaucoup à dire sur le marché municipal.

Commerce (3)

Somarep Mandon est cité dans divers articles de presse qui soupçonne un risque de blanchiment d’argent. Le conseil municipal d’Argenteuil vient de lui retirer sa concession du marché d’Argenteuil, soit l’un de ses plus gros contrats avec le marché de Mantes la Jolie, où là aussi Le Parisien révélait des dysfonctionnements dans la délégation. Quelle est la position de la ville de St Gratien en la matière ?

Réponse du maire : pas de réponse

Nos commentaires : une non-réponse assez éloquente… et une situation inquiétante, à suivre

Commerce (4)

Le rapport des commissaires aux comptes sur les derniers comptes du groupe Somarep Mandon a-t-il été communiqué à la ville ? Le rapport des commissaires aux comptes sur les derniers comptes du marché de St Gratien a-t-il été communiqué à la ville ? Pourquoi l’électricité et/ou l’eau n’ont-ils pas été facturés aux commerçants depuis septembre 2017 ?

Réponse du maire : il est impossible de communiquer les comptes de cette société.

Nos commentaires : il n’est pire sourd… Ce ne sont pas les comptes de Mandon que nous demandons, mais le rapport des commissaires aux comptes, ce qui est totalement différent. Et indispensable, au vu de la situation de cette entreprise.

Commerce (5)

Dans le dossier SPÉCIAL COMMERCE dans le dernier Mag de la ville, le marché municipal Hémmonot est juste cité, alors qu’il y a une photo des Halles de l’Aveyron. Le Mag est exclusivement consacré aux commerçants sédentaires sur la commune. Pourquoi, au regard de la nécessité qui a été convenue au dernier CM de davantage promouvoir le marché municipal ?

Réponse du maire : ce numéro met l’accent sur l’ensemble des commerçants, sédentaires ou non, et sur leur association. La ville aurait relancé le délégataire pour qu’il insère une publicité pour le marché dans le magazine.

Nos commentaires : le fait est que le marché municipal est cité par une seule ligne dans ce magazine… et zéro photo.

Commerce (6)

Date d’ouverture du magasin « espace jouets » qui sera installé dans les murs de l’ex-librairie du Forum ?

Réponse du maire : il réfute le terme « d’espace jouets » et parle d’un espace de lecture pour enfants avec quelques jeux. Pas de date d’ouverture : soyez patients !

Nos commentaires : patients, les Gratiennois l’ont été depuis deux ans… Nous avons, nous, quelques inquiétudes sur le type de commerce qui va s’ouvrir là… une librairie, vraiment ?

Culture

Quel sera le coût du Festival « Un Monde des Cultures » 2019 ?

Réponse du maire : le coût sera communiqué une fois le festival terminé…

Nos commentaires : il n’y a donc pas de budget prévu pour cette initiative ?

Mise à jour du site Internet de la ville

Les informations pratiques (notamment les horaires) concernant la cérémonie du 8 mai ont été mises tardivement sur le site Internet : moins de 48h avant la cérémonie. Pouvez-vous informer les Gratiennois plus en amont ?

Réponse du maire : les cérémonies du 8 mai ont lieu le.. 8 mai. Il reconnaît toutefois quelques problèmes au service communication.

Nos commentaires : quel scoop ! et quelle façon élégante de botter en touche alors que cette question de la mise à jour du site est récurrente. Nous y voyons les résultats d’un manque de personnel. Plusieurs journalistes se sont notamment succédé depuis quelques mois.

ESSG

Malgré un très beau parcours en Coupe de France, l’ESSG  a malheureusement été reléguée en National 2. Quelles actions peut entreprendre la ville pour redresser le club ?

Réponse du maire : c’est chose faite ! Le club devait descendre en national 3, mais grâce à l’action conjointe de Sannois et de Saint Gratien, et du président du Sivom, l’ESSG a été maintenu en national 2.

Nos commentaires:  nous raconterons un jour à nos lecteurs les conditions de l’élection du président du Sivom, élu de Saint Gratien, alors que Sannois revendiquait que ce poste lui revienne.

Cantine à 1€

Quelle est la position de la ville sur ce dispositif lancé en avril dans le cadre du plan pauvreté du gouvernement ?

Réponse du maire : cela concerne 10 000 communes, principalement rurales et n’offrant pas de tarification sociale. L’État s’engage à verser 2€ par repas facturé à 1€. La ville n’est pas éligible au dispositif puisqu’elle a une tarification sociale.

Nos commentaires : et quelle tarification ! De 22à 44% plus cher que dans les communes voisines..

 Tournage film bowling

Lors des tournages de films qui ont lieu dans le cadre du bowling de St Gratien, les camions de matériel sont garés rue St Exupéry. Tout récemment, les riverains de cette rue se sont plaints de nuisances dues à un groupe électrogène qui a fonctionné de 7h à 23h sous leurs fenêtres (bruit, vibrations, odeurs…). Un stationnement près du parc urbain et donc plus éloigné des habitations est-il envisageable ?

Réponse du maire : ni la police municipale, ni les services techniques, ni le cabinet du maire n’ont été au courant de plaintes à ce sujet. Il s’agissait d’un tournage en journée, ponctuel. Le dernier en date remontait à plus de 3 ans. Une gêne qui n’est donc pas récurrente. La proposition ne peut pas être retenue parce les camions doivent être tout à proximité du lieu de tournage.

Nos commentaires : les riverains qui nous ont contactés apprécieront. Quant aux services techniques, ils se sont déplacés et étaient donc informés du problème. Quant au parc urbain, il n’est pas plus éloigné du bowling que la rue St Exupéry.

 Panneaux d’affichage

À 10 jours des élections européennes, les panneaux électoraux n’ont pas été enlevés, alors que dans les villes voisines cela a été fait. À cela s’ajoute le non-entretien des panneaux d’affichage libre et celui des panneaux administratifs. Souffririons-nous d’un manque de personnel ?

Réponse du maire : pas du tout ! Il s’agit de laisser la possibilité aux candidats de remercier les électeurs. Les services ont été ensuite mobilisés par l’orage.

Nos commentaires : pas de réponse sur le non-entretien des panneaux libres, et des panneaux d’information de la ville. Et pour cause.

Processus électoral

La ville peut-elle afficher à l’entrée des bureaux de votes qui pour une grande partie se tiennent dans les écoles, que « les animaux sont strictement interdits d’accès, y compris dans les cours d’école » (cf. incident à J. Ferry en fin de matinée le 26/05) ?

Combien de cartes d’électeurs sont-elles revenues NPAI en mairie ? Combien d’électeurs n’ont pas pu voter le 26 mai dans les bureaux de vote de la ville ? Comment voyez-vous sous cet angle l’organisation des modalités de votes pour les prochaines municipales ? Celles-ci vont-elles être reculées à 2021 dans le cadre d’un regroupement avec les régionales et les départementales ?

Réponse du maire : 2383 cartes sont revenues ; 450 remises le jour des élections et 1933 restent en mairie. Aucun électeur n’a été empêché de voter car on peut le faire sans carte. Les élections municipales auront bien lieu en 2020.

Nos commentaires : à notre connaissance, au moins un électeur a dû faire une démarche auprès du tribunal administratif pour pouvoir voter. Ce n’est pas un problème de défaut de carte, mais de radiation des listes, l’Insee ayant procédé à un grand nettoyage sans en informer les électeurs.

Lycée G. Monod

Qu’est-il prévu lors des opérations de désamiantage qui concerneront, cet été, le lycée Monod, avant sa destruction partielle, programmée à partir de la rentrée, afin de protéger les riverains et leurs habitations ?

Réponse du maire : le lycée appartient au conseil régional d’Île–de-France et c’est donc la Région qui communiquera sur l’organisation de son chantier. Le maire veillera à la propreté et à la sécurité des espaces publics dans l’intérêt des riverains.

Nos commentaires : et les intérêts des élèves ?

Prochain Conseil municipal le 26 septembre, soit près de 4 mois sans réunion de l’assemblée communale.

Suite des échanges sur le Compte administratif de la ville

Quant au niveau de la dette, qui s’élève à 21, 307 M€, il ne baisse pas comme nous l’annonce de façon récurrente l’adjoint aux finances qui nous avait dit fin 2013 que cela atteindrait le niveau de 2008. Or ce n’est pas le cas, puisque la dette a été augmentée suite à la renégociation d’un des deux emprunts toxiques en 2016.

Il y a un système de vases communicants : moins de charges financières, mais davantage de remboursement de capital. Au final l’annuité de la dette est plus lourde qu’en 2017.

Sur la capacité de désendettement : le chiffre annoncé n’est pas significatif. Si on retire les rentrées exceptionnelles (ventes de terrains, versement décalés de la CAF et de la dotation communautaire…) on arrive à une CAF (capacité d’autofinancement) « récurrente » de 1,504M€ au lieu de 3,916M€. En effet, ces recettes exceptionnelles ont peu de chances de se renouveler, notamment les ventes de terrain. Car que reste-t-il à vendre ?

Avec cette CAF plus conforme à la réalité, la capacité de désendettement de la commune (rapport dette/CAF) s’élève à 14 ans et 3 mois : c’est le temps qu’il faudrait à la commune pour rembourser sa dette si elle y consacrait toutes ses « économies ». Il est admis que ce ratio est préoccupant au-delà de 10 ans. L’adjoint aux finances a contesté notre calcul. Mais sur le site officiel avec les chiffres du ministère de l’économie, il est bien indiqué que la capacité de désendettement de notre ville est de 14,5 ans en 2017…

La ville se félicite de la « maitrise de la charge salariale » + 0,4% seulement. Pas sans douleur pour le personnel alors que l’inflation en 2018 a été de 1,8%… Les non-remplacements de postes, l’optimisation des heures supplémentaires (joli mot très positif mais qui cache une réalité bien différente!) tout cela dégrade les conditions de travail des agents. Nous le voyons aux vacances de postes, à la rotation des agents.

Finalement, la ville suit les préconisations de la Chambre régionale des comptes qui dans son rapport de 2017 suggérait de « maitriser les charges de personnel » et de « prioriser les dépenses d’équipement ». Il fallait restaurer les « marges de manœuvre » suite à la nécessité d’assainir l’encours de dette. On ne peut dire plus nettement que l’on paie aujourd’hui encore les mauvais choix financiers de la majorité en 2008.

Nous posons aussi la question de la répartition des dépenses de fonctionnement. Enseignement, sport, social, voient leur part baisser ; par contre, pour l’aménagement, ça augmente. Des travaux de voirie qui augmentent leur part aussi en investissement. On nous répond que pour la part des dépenses liées à l’enseignement, la baiss est normale en 2018 car les temps d’activité périscolaires ont été supprimés. Dont acte. Il n’en reste pas moins que les sommes consacrées aux écoles fondent tout doucement. Elles s’élevaient à 20% du budget de fonctionnement il y a quelques années. Aujourd’hui, leur part est de 16%.  La ville y consacre en 2018 moins qu’en 2012.  Les dépenses pour le sport et la jeunesse baissent également entre 2017 et 2018 de  – 83 K€ , et celles pour les interventions sociales et la santé de – 42 K€. Concrètement, qu’est ce qui a été supprimé ? Nous ne le saurons pas.

À suivre : les questions orales

La suite de la séance avec l’examen du Compte administratif 2018

La ville s’en sort grâce aux recettes exceptionnelles : +1,2M€ (ventes de terrains) et quelques recettes de 2017 rentrées en 2018, le tout couplé à une baisse des dépenses d’équipement (- 25,5% sur 2017). Il y a eu seulement 3,1M€ de travaux en 2018.

Avec davantage de recettes et moins de travaux, le CA 2018 n’a pas de mal à être moins contraint qu’en 2017. Sur le papier du moins. La réalité est un peu différente.

La commune est pénalisée de son faible taux d’imposition : elle perd 252 000€ de dotation de péréquation ! En figeant les taux, la ville se prive de 250 K€ de dotation en 2018 qui n’est plus versée. Cela n’a pas été mis en débat lors du débat d’orientations budgétaires 2018 ! Donc il faudrait revoir la politique de révision de taux : mieux vaut augmenter peu chaque année qu’un coup de massue en milieu de mandat.

Au passage, la ville se targue de « faibles » taux mais n’oublions pas que 1) les bases sont élevées à St Gratien et que 2) les suppressions des divers abattements, les hausses importantes des taux à la communauté d’agglomération CAPV et au département (par les amis politiques de monsieur le maire), les augmentations de la taxe locale sur l’électricité… ce sont aussi des hausses d’impôts ! Facile de dire qu’on n’augmente pas les taux : mais si, les impôts augmentent par d’autres canaux ! Sans oublier que la dernière hausse en 2017 n’a pas été minime : +6%. D’ailleurs, le montant des impôts locaux à St Gratien n’est au final pas éloigné de la moyenne nationale : 505 € par habitant contre 510 € par habitant au niveau national…

Et puis il y a évidemment des « contreparties » aux taux d’imposition bas : les tarifs des services municipaux. Exemple du prix de la cantine : de +22 à +44% par rapport aux villes voisines. Avec des augmentations très régulières tous les ans de +2% ou 3%, sans justification particulière puisque ni les fluides, ni les frais de personnel, ni les produits consommés, n’augmentent dans de telles proportions.

Une situation qu’assume parfaitement la majorité, qui préfère taxer les usagers des services en épargnant, peu comme on vient de le voir, les contribuables locaux.

C’est aussi bien sûr en 2018 encore un niveau d’investissement faible. Les dépenses d’équipement ne représentent que 11% des recettes contre 23% nationalement et les dépenses d’équipement par habitant ne s’élèvent qu’à 149 € à St Gratien contre 263 € au niveau national. Les dépenses d’équipement ne représentent que 10,7% des dépenses totales en 2018. Encore une fois, argumentaire étonnant de la majorité : tous les travaux nécessaires ont été réalisés à Saint Gratien ! On ne va pas inventer des travaux inutiles, clame l’adjoint aux finances. Qu’en pensent les Gratiennois qui ont des activités au centre culturel du Parc, en état de décrépitude avancée ? Ou les familles dont les enfants fréquentent le centre de loisirs Fossiez, dont la rénovation est sur le tapis depuis des années ? Ou encore les usagers de la salle Georges Brassens, où des travaux d’importance deviennent urgents ? Ou ceux des centres culturels qui nécessiteraient un net rafraichissement ? Et surtout des Gratiennois qui pourraient bénéficier d’un centre municipal de santé, à l’heure où la désertification médicale touche notre commune ? Est-ce là toute l’ambition de l’équipe en place : nous avons tout fait ?

À noter que sur ces dépenses d’équipement, les subventions sont conséquentes. En 2018, la ville a reçu 1,256 M€ de subventions d’équipement pour 3,169 M€ d’équipement :  40% ! En y ajoutant le fond de compensation de la TVA et la taxe sur l’électricité, on arrive à un taux de 64%…  Tant mieux pour la ville mais ces subventions sont des recettes aussi issues d’impôt… qui n’est donc plus diabolique dès lors qu’il arrive par un autre canal que celui des taux d’imposition, que la majorité pourra ainsi vanter modestes.

À suivre… l’état de la dette

Voici quelques échos de la dernière séance du Conseil municipal de Saint Gratien. Une soirée fort houleuse, où il fut une nouvelle fois très difficile de se faire entendre. Je n’utiliserai pas le terme de « débat », tant les échanges d’hier soir n’y ressemblent pas, ni pour le respect des personnes, ni pour le contenu des propos.

À venir plusieurs articles pour vous informer des différents points à l’ordre du jour.

Sujet principal : le compte administratif 2018. Un document essentiel puisqu’il retrace les dépenses et recettes réellement réalisées. L’occasion de faire le point sur les travaux, le fonctionnement, l’état de la dette. Cela peut paraître très technique et ardu, mais il est indispensable de s’y pencher si on veut comprendre les dessous de la prétendue « bonne gestion » de l’équipe municipale.

Au début de la séance, nous faisons remarquer les insuffisances du procès-verbal du Conseil d’avril, où notamment nos interventions sur le marché municipal ont tout simplement disparu ! Nous les avions relatées ici. Ce n’est évidemment pas l’agent de la ville chargé de la rédaction de ce document qui est en cause. Le PV est bien évidemment relu et charcuté à souhait par la majorité municipale. Ce n’est pas sans conséquences, puisque ce texte est censé informer les Gratiennois sur les échanges du Conseil municipal.

Nous votons contre les tarifs de la saison culturelle pour plusieurs raisons : grande complexité des différents tarifs, mais surtout un manque de transparence : comment se prononcer pour des tarifs de spectacles sans connaître le bilan des dépenses et des recettes ? Cri du cœur de l’adjoint aux finances :  » il y a déficit !  » Nous avions bien compris que la ville ne peut pas faire de bénéfice dans un tel domaine ! Mais le chiffre exact ne nous sera pas indiqué : nous ne savons donc pas si les augmentations prévues sont justifiées ou non. Nous demandons ensuite le chiffre des recettes au titre des spectacles pour scolaires : il doit être dérisoire, et la gratuité (terme qui hérisse la majorité municipale !) serait ici de bon aloi, car ce sont souvent les coopératives des écoles qui prennent en charge le coût de ces spectacles. Un petit coup de pouce indolore pour la ville et qui pourrait permettre un meilleur accès des enfants gratiennois à la culture. L’adjointe aux affaires culturelles élude la question, comme celle d’un autre problème que nous soulevons : lors de l’ouverture de la saison culturelle, certains spectacles sont déjà complets et il reste très peu de places pour nombre d’autres. Et première passe d’armes tout à fait surprenante puisqu’au lieu de nous répondre sur ce sujet, l’adjointe à la culture nous reproche personnellement de ne pas assez assister aux spectacles de la ville ! J’ignorais jusqu’ici que notre travail d’élu consistait à assister à toutes les manifestations de la ville, sous peine de se le faire publiquement reprocher ! Un  » argument  » de bien bas niveau : nous sommes présents et actifs lors de toutes les réunions de quartier, commissions municipales, conseils. Ce qui au passage n’est pas le cas de bien des élus de la majorité. Pour le reste, manifestations culturelles et sportives, cela relève de notre vie privée. Pour autant, je veux bien fournir ma carte de médiathèque, mon abonnement au cinéma, des photos de ma présence aux diverses inaugurations, festival, aux expos de la salle Villeglé…. Est-ce la condition pour pouvoir espérer une réponse à nos interrogations ? Une bien étrange manière de ne pas répondre sur le fond.      

Notre question était d’ailleurs tout à fait pertinente puisqu’enfin le maire indique que dorénavant, les inscriptions  ne seront possibles qu’une semaine avant la journée officielle d’ouverture de la saison. Et bien voilà, il aurait fallu commencer par là ! 

À suivre : le pugilat sur le compte administratif.